Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affaires communes ; Bureau des pensions

Contenu :

Sommaire
Art 1-284 : Dossiers de carrière, de pension et de paye des agents gères par le ministère de l’Agriculture et de la Forêt et dont les dates de fin de fonction sont antérieures au 31 décembre 1988

Identifiant de l'unité documentaire :

19900358/1-19900358/284

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007656

Publication :

Archives nationales
1990

Informations sur le producteur :

Bureau des pensions (ministère de l'Agriculture) (1983-1999)

Description :

Mise en forme :
Classement nominatif

Localisation physique :

Fontainebleau

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Sujet :

    Fonctions :