Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'unité documentaire :

4 Q 1-4470

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_4Q

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2012
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Conservation des hypothèques des Hautes-Alpes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 161.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 4311

Organisme responsable de l’accès intellectuel

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :

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