Inventaire d'archives : Trésorerie générale du département de la Côte-d'Or, service collectivités et établissements publics locaux

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
Budgets des communes et des établissements publics locaux : apurement administratif des comptes des communes et des établissements publics locaux.

Identifiant de l'unité documentaire :

1818 W 1-331

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000000819

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2006
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Trésorerie générale du département de la Côte-d'Or. Service collectivités et établissements publics locaux. Service CEPL

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement
jeudi 29 septembre 2005

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (Code du Patrimoine de 2004 et décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en mars 2006.

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 34,80
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 361

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or