Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Sous-direction de...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Sous-direction de la Mécanique ; Division Fonderie, équipement ménager, appareils électriques d'installations (1948-1985)

Contenu :

INTRODUCTION
Le versement 910404 provient du reclassement de divers versements adressés à la Mission sans bordereau par la sous-direction Mécanique. Ce classement a permis d'isoler et d'identifier correctement les documents concernant le secteur de la construction électrique, de l'électroménager et de l'appareillage électrique. Il s'agit à ce jour du seul versement homogène concernant ce secteur. On trouvera néanmoins des éléments complémentaires dans les versements non classés n° 771520 à 771530.
Sommaire
Construction électrique, électroménager et appareillage électrique. Art 1 : Généralités : Études, statistiques, préparation des plans, 1955 - 1985. Art 2-5 : Suivi des secteurs ; comparaisons avec les autres pays ; commerce et marches extérieurs ; commerce intérieur et concurrence ; économies d'énergie, 1955 - 1981. Art 5-8. Aides à l'innovation (DGRST et ANVAR) : Dossiers de sociétés, 1967 - 1984. Art 9-11 : Dossiers de grosses sociétés, 1948 1985. Art 11-19 : Dossiers de petites sociétés. Aides diverses, brevets et licences, agréments (par ordre alphabétique), 1958 - 1981

Identifiant de l'unité documentaire :

19910404/1-19910404/19

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008313

Publication :

Archives nationales
1991

Informations sur le producteur :

Division de la fonderie, de l'équipement ménager et des appareils électriques (direction des industries métallurgiques, mécaniques et électriques)

Description :

Mise en forme :
Classement par entreprise

Localisation physique :

Pierrefitte

Type de document :