Inventaire d'archives : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Secrétariat général interallié et des comités

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Archives du Secrétariat général interallié et des comités (1918-1930)

Contenu :

Cette partie du fonds est subdivisée de la manière suivante (ces grandes subdivisions suivent celles de l'inventaire originel) :
  • A : AJ/9/520/2 à AJ/9/737 - de la HCITR (complète les décisions décrites dans la partie "Affaires courantes"). Secrétariat général interallié : décisions, séances et correspondance
  • B : AJ/9/738 à AJ/9/800 - (avec notamment les procès-verbaux des séances, les règlements financiers et les arrangements avec l’industrie). Secrétariat général interallié : section de centralisation documentaire
  • C et D : AJ/9/801 à AJ/9/1395 - . Secrétariat général interallié : archives de la CITR et de la HCITR, archives des comités et dossiers originaux des séances de la HCITR
  • E : AJ/9/1396 à AJ/9/1545 - . Services des Prestations et Réquisitions
  • F : AJ/9/1546 à AJ/9/1974 - (traite de l’aspect comptable de la gestion des gages pour les réparations, avec notamment une Commission de contrôle des comptes de la Ruhr, ainsi que leur liquidation à la fin de la période d’occupation). Comité spécial de comptabilité générale des gages (CSCGG), Comité financier des gages
  • G : AJ/9/1975 à AJ/9/2888 et AJ/9/6574 à AJ/9/6678 - , on y trouve les archives des services coopérant à la gestion des gages, que ce soient des dossiers généraux, le fonctionnement de leur administration ou la comptabilité, d’où de nombreuses redondances entre les documents provenant de ces services, d'une part et les archives de la partie F d'autre part. Il s'agit notamment des archives du , du , du , du et du . Archives interalliées des gagesComité directeur des LicencesComité directeur des DouanesComité de l'AlcoolService des marchandises en souffrance sur les réseaux [de chemin de fer] rhénansComité directeur des forêts
Voir l'instrument de recherche présentant la sous-série AJ/9 :

Identifiant de l'unité documentaire :

AJ/9/520/2-AJ/9/2888, AJ/9/6574-AJ/9/6678

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_054078

Publication :

Archives nationales (France)
2015
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Haute Commission interalliée des territoires rhénans et comités en dépendant
Les informations concernant le contexte historique de création des documents ainsi que l'histoire de leur conservation sont présentées dans l'introduction générale à la sous-série AJ/9.

Informations sur l'acquisition :

Versement

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.

Conditions d'utilisation :

Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
1518 cartons, 186 mètres linéaires

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales (France)

Mises à jour :

Juillet 2015
  • Cette édition correspond à la publication dans la SIV des fichiers Xml produits en 2011.