Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service législation et réglementation ; Bureau législation et réglementation de la production d'électricité (1976-1980) - Division législation et réglementation en matière de production d'électricité d'origine hydraulique (1981-1985) (1950-1978)

Contenu :

Sommaire
Art 1-4 : Concessions de chutes hydroélectriques, 1950-1978.

Identifiant de l'unité documentaire :

19780279/1-19780279/4

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_011131

Publication :

Archives nationales
1978

Informations sur le producteur :

Division de la législation et de la réglementation en matière de production d'électricité d'origine hydraulique (direction du gaz, de l'électricité et du charbon)
Division de la législation et de la réglementation en matière de production d'électricité d'origine hydraulique (direction du gaz, de l'électricité et du charbon)

Localisation physique :

Pierrefitte