Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Contenu :

Dossiers individuels, demandes d'emplois, concours, nominations des fonctionnaires, des maires, des conseillers généraux, d'arrondissement et municipaux.

Identifiant de l'unité documentaire :

2 M 1-87

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_2M

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
1984
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture des Hautes-Alpes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les documents de la sous-série 2 M ont suivi le sort de l'ensemble de la série M. La sous-série elle-même a été créée au début des années 1980, suite à la publication de la circulaire de 1965, modifiant le cadre réglementaire de classement des archives départementales, et créant 10 sous-séries pour la série M.
Un répertoire numérique a été publié en 1984, complété depuis par des ajours postérieurs.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 87 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6.80

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales des Hautes-Alpes

Organisme responsable de l’accès intellectuel

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :

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