Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 1M - Administration générale du département

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Contenu :

Documents concernant la mise en oeuvre des politiques puliques sur le territoire, la surveillance des collectivités et des finances locales, le suivi des hommes politiques du département, l'attribution des distinctions honorifiques et l'indemnisation des calamités agricoles.

Identifiant de l'unité documentaire :

1 M art. 1-543 ; 1 M supp art. 1-6

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_1M

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
1984
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture des Hautes-Alpes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Selon délais de communicabilité en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 524 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 37.50

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales des Hautes-Alpes

Organisme responsable de l’accès intellectuel

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :

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