Inventaire d'archives : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Bureau du Cabinet (1946-1972)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

F44 bis 4371 à 4712
Cet ensemble provient d'une part des arriérés d'une cave signalé en 1974, et d'autre part d'un versement régulier effectué par le bureau du Cabinet en octobre 1976.
Il se subdivise :
1°)l'ordre National de la Légion d'Honneur . F44 bis 4371 à 4419
1946 à 1969. Il s'agit des dossiers individuels des personnes promues ou nommées dans l'ordre et des dossiers préparatoires ou promotions.
Une liasse isolée provient du Cabinet de M. COMITI et concerne des interventions.
Cet ensemble est à rapprocher de F44 bis 1446 à 1482.
Les dossiers individuels (F44 bis 1448 à 1482) concernaient les non promus de 1947 à 1960 de vraisemblablement les promus des promotions 1952 à 1960.
2°)Ordre National du Mérite . F44 bis 4420 à 4455 (1964 à 1969).
Il s'agit des dossiers des personnes promues ou nommées ou des non décorés par suite de décès ou de refus. bis.
3°)Personnes citées à l'ordre de la Nation , ou personnes décorées de la médaille de Sauvetage. F44 bis 4456 (1960 - 1965).
4°)Palmes académiques (1956 - 1972) F44 bis 4457 à 4465.
Il s'agit des propositions des services et des dossiers individuels des candidats, décorés ou non.
5°) Décorations de la Jeunesse et des Sports (1947-1975) (F44 bis 4466 à 4712).
La Médaille d'Honneur de l'Education physique a été créé par un décret du 4 mai 1929 et par décret du 27 novembre 1946, son appelation est devenueMédaille d'Honneur de l'Education Physique et des Sports .
Dans la série F44 bis, quelques rares dossiers illustrent cette décoration (F44 bis 4465 - 4467).
La Médaille d'Honneur de l'Education physique et des sports a été supprimé et remplacé par l'ordre du Mérite sportif par un décret du 6 juillet 1956. Tandis que le 6 septembre 1956 était créée laMédaille d'Honneur de la Jeunesse et des Sports .
L'ordre du Mérite sportif comporte 3 grades, chevaliers, officiers, commandeurs et est destiné à une faible diffusion. La création de l'ordre National du mérite entraînera sa disparition en 1964.
La Médaille d'Honneur de la Jeunesse et des Sports, attribuée très largement, disparait en 1969 (décret du 14 octobre 1969) lors de la création de laMédaille de la Jeunesse et des Sports .
Cette médaille comporte 3 échelons: or (ou commandeurs) argent (officiers) bronze (chevaliers) et la première promotion date de 1970.
De 1964 à 1969, laps de temps pendant lequel il n'existait plus qu'une seule médaille, les interventions n'ont cependant pas cessé pour que des personnes soient promues dans l'ordre nouveau à créer (F44 bis 4638 - 4639).
a)L'ordre du Mérite sportif (1957 à 1964 (F44 bis 4468 à 4566). Le fonds concernant le Mérite sportif comprend d'une part les dossiers individuels des personnes nommées ou promues (F44 bis 4468 à 4539) et d'autre part les propositions des services et des fédérations (F44 bis 4540 à 4562).
Un certain nombre de registres et de listes permet de retrouver facilement les personnes décorées (4563 à 4564).
Enfin les statuts du Conseil National de l'ordre du Mérite sportif ainsi que les dossiers des réunions du Conseil qui déliberait en particulier sur les promotions au grade de commandeur complètent ce fonds (F44 bis 4565 - 4566).
b) Médaille d'Honneur de la Jeunesse et des Sports , 1957-1965 F44 bis 4567 à 4639. Il s'agit des dossiers de proposition des services académiques ou d'autres administrations. Cet ensemble complète F44 bis 2660 à 2828 (promotion 1962 - 1968) et F44 bis 1483 à 1501 (promotions de 1969). Les dossiers individuels sont des plus réduits et ne comportent que des renseignements succints sur l'état civil, la profession et les mérites des postulants. Les promotions exceptionnelles ont, semble-t-il, comme rôle de régulariser des situations de fait ou d'accroître les contingents annuels.
c) Médaille de la Jeunesse et des Sports F44 bis 4640 à 4690. Cet ensemble prend la suite des séries dossiers F44 bis 1502 à 1537 (promotions de 1970) et de F44 bis (2829 à 2938 (promotions de 1971, 1972; 1973). Il concerne les promotions de 1974, 1975, ainsi que des interventions et une promotion exceptionnelle en 1972 (F44 bis 4688 à 4690).
d) F44 bis 4691 à 4712.
Ce dernier ensemble du fonds, assez composite, concerne les décorations attribuées à titre exceptionnelles lors de cérémonies diverses, et qui ont été régularisées par des promotions normales ou exceptionnelles. Ces dossiers concernent plus les manifestations ou cérémonies que les décorés (F44 bis 4691 à 4705).
Un ensemble d'intervention près le Haut Commissaire, le Ministre ou les membres de leur Cabinet pour l'attribution de décorations "Jeunesse et sports" (F44 bis 4706 à 4709).
Un dossier est consacré à la promotion exceptionnelle (Mérite sportif et Médaille) du 1er octobre 1962 dite promotion "M. HERZOG" (F44 bis 4710).
Sommaire
Distinctions honorifiques : Dossiers individuels 1946-1969 Art 1-49 : Ordre National de la Légion d’Honneur, 1946-1969 Art 50-85 : Ordre National du Mérite, 1964-1969 Art 86 : Ordre de la Nation, 1960-1965 Art 87-95 : Palmes Académiques, 1956-1972 Art 96-142, 144-343 : Médaille de la Jeunesse et des Sports (médaille d’honneur de l’éducation physique et des sports 1946-1956, médaille d’honneur de la jeunesse et des sports 1956-1969), mérite sportif, 1949-1969 Art 143, 344-373 : Cotes vacantes

Identifiant de l'unité documentaire :

19780216/1-19780216/343

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_011080

Publication :

Archives nationales
1978

Informations sur le producteur :

Bureau du cabinet (ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :