Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ;...

Title:

Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de la tutelle ; Division établissements publics (1984-1984)

Contenu :

Sommaire
Art 1-74 (44 DGER) : Tutelle administrative et financière des établissements d'enseignement technique agricole publics : Budgets, décisions modificatives, comptes financiers, proc es -verbaux de conseil d'administration (classement par départements), 1984

Cote :

19890647/1-19890647/74

Publication :

Archives nationales
1989

Informations sur le producteur :

Division des établissements publics (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'Agriculture)

Description :

Mise en forme :
Classement par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Fonctions :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_026081
Archives nationales