Inventaire d'archives : Transports ; Direction des routes ; Division de l'entretien et de la gestion du réseau - Sous-direction de l'entretien, de la...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Transports ; Direction des routes ; Division de l'entretien et de la gestion du réseau - Sous-direction de l'entretien, de la réglementation et du contentieux (1935-1983)

Contenu :

Sommaire
Art 1-45 (R 2754-2798) : Banque de données routières : Opérations de bornage. Classement départemental, 1978-1982 Art 46-58 (R 2799-2812) : Liants routiers : Surveillance opérationnelle, études de rentabilité et de qualité, 1964-1979 Art 59-81 (R 2813-1835). Aérodromes : Surveillance opérationnelle. Classement chronologique suivant la date d’ouverture, 1963-1981 Art 82-92 (R 2836-2846) : Stations services : Surveillance opérationnelle. Classement départemental, 1935-1983

Identifiant de l'unité documentaire :

19840363/1-19840363/93

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_021352

Publication :

Archives nationales
1984

Informations sur le producteur :

Division de l'entretien et de la gestion du réseau (direction des routes)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique, par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Fonctions :