- Transports ; Direction des routes ; Division de l'entretien et de la gestion du réseau - Sous-direction de l'entretien, de la réglementation et du contentieux (1935-1983)
Inventaire d'archives : Transports ; Direction des routes ; Division de l'entretien et de la gestion du réseau - Sous-direction de l'entretien, de la...
Title:
Transports ; Direction des routes ; Division de l'entretien et de la gestion du réseau - Sous-direction de l'entretien, de la réglementation et du contentieux (1935-1983)
Contenu :
Sommaire
Art 1-45 (R 2754-2798) : Banque de données routières : Opérations de bornage. Classement départemental, 1978-1982 Art 46-58 (R 2799-2812) : Liants routiers : Surveillance opérationnelle, études de rentabilité et de qualité, 1964-1979 Art 59-81 (R 2813-1835). Aérodromes : Surveillance opérationnelle. Classement chronologique suivant la date d’ouverture, 1963-1981 Art 82-92 (R 2836-2846) : Stations services : Surveillance opérationnelle. Classement départemental, 1935-1983
Identifiant de l'unité documentaire :
19840363/1-19840363/93
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021352
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Division de l'entretien et de la gestion du réseau (direction des routes)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par département
Localisation physique :
Pierrefitte