Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction aménagement (1921-1970)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sommaire
Art 1-502 (GR 1-502) : Génie rural et hydraulique agricole, 1921-1966 Art 1-9 : Minutier du directeur général du génie rural et de l’hydraulique agricole, 1953-1956 et de certains bureaux chargés des affaires générales, 1957-1964 Art 10-19 : Budget, préparation, 1956-1960 Art 20-39 : Personnel. Affectation, mutation, avancement, fin de fonction, Service National, 1936-1953 ; concours, 1924-1956 personnel du service de la reconstitution foncière dans les régions libérées (rattaché au génie rural en 1928) ; comité technique paritaire, 1948-1967 ; rapports d’activité et d’inspection des services départementaux du génie rural, 1957-1964 Art 40-45 : Centre de recherches et d’expérimentation du génie rural, centres d’Antony et Vergieres (Bouches-du-Rhône) : Création, travaux, équipement, budget, etc., 1945-1965 Art 45-46 : Ecole Nationale du Génie Rural et Ecole Nationale des Travaux Ruraux et des Techniques Sanitaires : Documentation, travaux, etc., 1921-1932, 1945-1965 Art 47-125 : Cotes vacantes Art 126-205 : Electrification rurale : Subventions : Bordereaux récapitulatifs, 1934-1953 (126-128) ; dossiers, programme 1948-1955 (par département) (129-205) Art 206-292. Assainissement et aménagement de villages : Subventions aux communes (par département), 1950-1955 (206-267), 1956-1962 (268-292) Art 293-308 : Fonds National des Adductions d’Eau : Budget et comptabilité, 1956-1966 Art 309-319 : Equipement rural, subventions : Etats récapitulatifs, attribution, etc., 1934-1956 Art 320-359. Aides aux industries agricoles et alimentaires : Prêts de productivité ou de conversion : Dossier général, 1954-1960 (320) ; dossiers des entreprises par années et par département, 1957-1960 (321-327) ; enquête de l’inspection des finances sur les conditions de financement des investissements des IAA, 1962-1963 (338) ; primes d’équipement et prêts de conversion, programme 1963-1965 (par département) (339-359) Art 360-408 : Programme d’investissements agricoles : Etablissement des programmes 1960 (364-365) et 1961-1963 (366-370) (classement par secteurs d’investissement) ; correspondance et rapports généraux (par département), 1957-1963 ; programme triennal 1961-1963 : Notification, correspondance, bordereaux récapitulatifs (par département) ; divers, 1960-1965 (407-408) Art 409-452 : Comptabilité des crédits d’équipement (par année et par département), 1968-1970 (409-449) ; divers, 1962-1970 (450-452) Art 453-502 : Travaux hydrauliques : Subventions : Divers, 1946-1965 (453-454) ; dossiers classés par département, 1952-1958. Ain à Var (455-502)

Identifiant de l'unité documentaire :

19780214/1-19780214/46,19780214/126-19780214/502

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_011078

Publication :

Archives nationales
1978

Informations sur le producteur :

Direction de l'aménagement (ministère de l'Agriculture)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique, par département

Localisation physique :

Fontainebleau

Mises à jour :

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