Inventaire d'archives : Plan de classement : ARCHIVES DES COMMUNES

Institution de conservation :

Archives départementales de la Savoie

Contenu :

Version du 12/01/2015.
Principe avec une branche par commune (issue de la BDD des communes) se composant d'une branche d'archives conservées par la commune et de branches d'archives déposées : archives triées / non-triées ou archives anciennes / archives modernes. Puis la branche de l'entrée et enfin le lien vers l'inventaire xml (dans lequel on retrouve le pdf.

Identifiant de l'unité documentaire :

FRAC073

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_PLAN_DE_CLASSEMENT_ARCHIVES_COMMUNALES

Publication :

Département de la Savoie - Archives départementales
06/05/2015
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Service des Archives départementales de la Savoie