Commune

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data.culture.fr : commune

Voir aussi :

commune [47] ; commune [1856]

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Elections municipales partielles

Cote : 2179 W 1-3

Période : 1993 - 2008

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 2179 W - Sous-préfecture de Saint-Flour
Chanterelle : procès-verbal, liste d'émargement et jugement du tribunal administratif (9 mars 2008) ; Chapelle-Laurent (la) : procès-verbal,...

Cote : 2179 W 1

Période : 2001 - 2008

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 2179 W - Sous-préfecture de Saint-Flour
Leyvaux : procès-verbal, liste d'émargement et organisation du scrutin (19 juin 2005) ; Loubaresse : procès-verbal, liste d'émargement, orga...

Cote : 2179 W 2

Période : 2001 - 2008

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 2179 W - Sous-préfecture de Saint-Flour
Saint-Urcize : procès-verbal, organisation du scrutin et jugement du tribunal administratif (9 mars 2008) ; Ségur-les-Villas : procès-verbal...

Cote : 2179 W 3

Période : 1993 - 2008

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 2179 W - Sous-préfecture de Saint-Flour
Elections des maires et adjoints

Cote : 2179 W 4-7

Période : 2001 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 2179 W - Sous-préfecture de Saint-Flour
Cantons d'Allanche et de Chaudes-Aigues.

Cote : 2179 W 4

Période : 2001 - 2006

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 2179 W - Sous-préfecture de Saint-Flour
Cantons de Condat et de Massiac (jugement du tribunal administratif pour la commune de Condat).

Cote : 2179 W 5

Période : 2001 - 2006

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 2179 W - Sous-préfecture de Saint-Flour
Cantons de Murat et de Pierrefort.

Cote : 2179 W 6

Période : 2001 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 2179 W - Sous-préfecture de Saint-Flour
Cantons de Ruynes-en-Margeride, de Saint-Flour Nord et de Saint-Flour Sud.

Cote : 2179 W 7

Période : 2001 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de la sous-série 2179 W - Sous-préfecture de Saint-Flour
Courrier du maire de Saint-Flour au président du tribunal civil, le convoquant au mariage de la rosière Marguerite Fayet et de M. Jean Parro...

Cote : 1 J 1182

Période : 1810 - 1824

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)

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