Obligation

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Expédition de sentence entre Me Guillaume Mas Delbort, notaire royal, et les demoiselles Marie Vaisse et Jeanne Souc, paroisse d'Omps, au su...

Cote : 1 J 1110

Période : 1662 - 1662

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
1837-1980

Cote : 985WP/85

Période : 1837 - 1980

Fonds : Guide thématique des fonds des Archives municipales de Lyon : administration municipale
1844-1900

Cote : 985WP/31

Période : 1844 - 1900

Fonds : Guide thématique des fonds des Archives municipales de Lyon : administration municipale
1863-1907

Cote : 7WP/6

Période : 1863 - 1907

Fonds : Guide thématique des fonds des Archives municipales de Lyon : administration municipale
Obligation et mainlevée d'obligation par Marie-Rose Lesourd-Delisle à Jean Dupé (Angers). 1 cahier papier, 1 pièce papier. Don Draillard en ...

Cote : 1 J 358

Période : 1837 - 1841

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
1837-1980

Cote : 985WP/85

Période : 1837 - 1980

Fonds : Guide thématique des fonds des Archives municipales de Lyon : vie économique
1837-1980

Cote : 985WP/85

Période : 1837 - 1980

Fonds : Guide thématique des fonds des Archives municipales de Lyon : hygiène urbaine, risques et secours
Sommier pour l'enregistrement - des contrats de rentes et obligations du bureau d'Aurillac, feuillets 1 à 10 - des ventes et tractations aff...

Cote : 1 Q 1129

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Recouvrement des obligations souscrites par des acquéreurs de biens nationaux, non acquittées à leurs échéances

Cote : 1 Q 1193

Période : 1799 - 1804

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Obligations souscrites auprès du receveur des domaines par les acquéreurs de biens nationaux (loi du 16 brumaire an V ). Obligations numérot...

Cote : 1 Q 1440

Période : 1000 - 1851

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

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