Contenu

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  Classeur IX : 18 Novembre 1942 - 17 Avril 1946 | Classeur X : 18 Août 1946 - 15 Fevrier 1948 | Classeur XI : 15 Fevrier 1948 - 24 Mai 1950 |...

  Cote : 19870250/1-19870250/6 - 19870250/3

  Période : 1738 - 1968

  Fonds : Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service budget, affaires financières ; Sous-direction des affaires administratives ; ...

  Lieu : afrique | madagascar
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  DNA . | 1) Politique financière proposée par la DNA, en matière d'équipement d'aérodrome d'aviation générale, - 1971-1972 | 2) (UCCEGA) Unio...

  Cote : 19830540/1-19830540/10 - 19830540/5

  Période : 1964 - 1977

  Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau réglementatio...
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  Service de sécurité incendie. | Etudes du SBA et du SEEP : correspondance, 1970-1973, rapport mai 1971, C/r de réunions. | Etude générale su...

  Cote : 19830540/1-19830540/10 - 19830540/9

  Période : 1964 - 1977

  Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau réglementatio...
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  DNA/M CHRIN, 1969-1975. | Relations avec états étrangers (coopération technique) | Algérie, 1969 | Allemagne, 1968-1972 | Argentine, 1972 | ...

  Cote : 19830540/1-19830540/10 - 19830540/10

  Période : 1964 - 1977

  Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la navigation aérienne ; Sous-direction technique ; Bureau réglementatio...
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  Id 1972 | + Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire

  Cote : 19780581/1-19780581/17 - 19780581/4

  Période : 1946 - 1977

  Fonds : Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction de la promotion sportive ; Bureau du sport individuel et des activités de pleine ...
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  Id. 1973.

  Cote : 19780581/1-19780581/17 - 19780581/5

  Période : 1946 - 1977

  Fonds : Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction de la promotion sportive ; Bureau du sport individuel et des activités de pleine ...
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  Id. 1974.

  Cote : 19780581/1-19780581/17 - 19780581/6

  Période : 1946 - 1977

  Fonds : Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction de la promotion sportive ; Bureau du sport individuel et des activités de pleine ...
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  Correspondance relative au B.S.P. 1949 à 1977 | Documentation et note sur le brevet sportif populaire (réglementation) 1957 à 1974. | Procès...

  Cote : 19780581/1-19780581/17 - 19780581/12

  Période : 1946 - 1977

  Fonds : Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction de la promotion sportive ; Bureau du sport individuel et des activités de pleine ...
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  Taxis  : | Textes de principe, questions orales et écrites à l'Assemblée Nationale, notes, correspondances des préfets, études diverses (194...

  Cote : 19890152/1-19890152/12 - 19890152/1

  Période : 1946 - 1983

  Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques ; Direction de la réglementation et du contentieux ; Sous-direction ...
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  Taxis | Avant-projets de loi et projets de lois portant réforme de l'industrie de taxi ; notes, projet de décret, correspondances des syndic...

  Cote : 19890152/1-19890152/12 - 19890152/3

  Période : 1946 - 1983

  Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques ; Direction de la réglementation et du contentieux ; Sous-direction ...

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