déconcentration

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data.culture.fr : déconcentration

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Enquêtes sur les effectifs des services publics en vue d'une réorganisation administrative et sur la modernisation de la préfecture du Pas-d...

Cote : 1 W 14890-4

Période : 1948 - 1952

Fonds : Archives versées par le cabinet du préfet : Administration générale, personnel, police, affaires politiques, économiques et militaires de 19...
Gestion des ressources humaines.

Cote : 3668 W 1-69

Période : 1943 - 1988

Fonds : Etat thématique des versements W
Gestion des ressources humaines.

Cote : 3668 W 1-69

Période : 1943 - 1988

Fonds : Etat thématique des versements W
Crédits d'aide de politique industrielle (CAPI) | Conventions sur le chapitre 44.92 soldées : texte de la convention, solde, rapport final...

Cote : 19910286/1

Période : 1970 - 1982

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service action régionale pour la sécurité et la compétitivité industrielles (1970-1982)
Idem. Opérations annulées | 1. 1974 | 2. 1975 | 3. 1975 | 4. 1975

Cote : 19910286/2

Période : 1970 - 1982

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service action régionale pour la sécurité et la compétitivité industrielles (1970-1982)
Idem. Opérations non-annulées | 1. 1975 | 2. 1973-1977 | 3. 1977-1978

Cote : 19910286/3

Période : 1970 - 1982

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service action régionale pour la sécurité et la compétitivité industrielles (1970-1982)
Crédits CAPI Moyenne et petite industrie (CAPI/MPI) | Conventions soldées : texte de la convention, rapport final, documents comptables, c...

Cote : 19910286/4

Période : 1970 - 1982

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service action régionale pour la sécurité et la compétitivité industrielles (1970-1982)
DEPLACEMENTS DU SECRETAIRE D'ETAT | Ces dossiers présentent l'intérêt de contenir les discours et allocutions prononcées, ainsi que les note...

Cote : 19910301/1-19910301/10

Période : 1988 - 1990

Fonds : Intérieur ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Ministre délégué ou secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales ; Cabinet (198...
Sans titre

Cote : 19910301/1

Période : 1988 - 1990

Fonds : Intérieur ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Ministre délégué ou secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales ; Cabinet (198...
Sans titre

Cote : liasse 1

Période : 1988 - 1990

Fonds : Intérieur ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Ministre délégué ou secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales ; Cabinet (198...

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