1818 W

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Compte de gestion des communes et des établissements publics locaux : pièces générales

Période : 1996 - 2000

Fonds : Trésorerie générale du département de la Côte-d'Or, service collectivités et établissements publics locaux
Trésorerie d'Aignay-le-Duc

Période : 1996 - 2000

Fonds : Trésorerie générale du département de la Côte-d'Or, service collectivités et établissements publics locaux
Communes de Beaulieu, Beaunotte, Bellenod-sur-Seine.

Cote : 1818 W 67

Période : 1999 - 1999

Fonds : Trésorerie générale du département de la Côte-d'Or, service collectivités et établissements publics locaux
Communes de Busseaut, Duesme, Echalot.

Cote : 1818 W 68

Période : 1999 - 1999

Fonds : Trésorerie générale du département de la Côte-d'Or, service collectivités et établissements publics locaux
Communes d'Etalante, Mauvilly.

Cote : 1818 W 69

Période : 1999 - 1999

Fonds : Trésorerie générale du département de la Côte-d'Or, service collectivités et établissements publics locaux
Communes de Meulson, Moitron, Origny.

Cote : 1818 W 70

Période : 1999 - 1999

Fonds : Trésorerie générale du département de la Côte-d'Or, service collectivités et établissements publics locaux
Communes de Quemigny, Rochefort, Saint-Germain-le-Rocheux.

Cote : 1818 W 71

Période : 1999 - 1999

Fonds : Trésorerie générale du département de la Côte-d'Or, service collectivités et établissements publics locaux
SIVOM d'Aignay-le-Duc, SIVOS d'Aignay-le-Duc Syndicat d'électrification d'Aignay-le-Duc.

Cote : 1818 W 72

Période : 1999 - 1999

Fonds : Trésorerie générale du département de la Côte-d'Or, service collectivités et établissements publics locaux
Syndicat des eaux d'Aignay Etalante Syndicat des eaux de Bellenod-sur-Seine Syndicat des eaux de Mauvilly Meulson.

Cote : 1818 W 73

Période : 1999 - 1999

Fonds : Trésorerie générale du département de la Côte-d'Or, service collectivités et établissements publics locaux
Communes de Beaulieu, Beaunotte.

Cote : 1818 W 155

Période : 2000 - 2000

Fonds : Trésorerie générale du département de la Côte-d'Or, service collectivités et établissements publics locaux

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