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Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez dans cette rubriques des fiches d'aides à la recherche pour débuter ou poursuivre votre généalogie en utilisant les documents d'état civil, les recensements de population, les minutes notariales, les archives fiscales ou judiciaires.

Il est possible de faire des recherches dans les archives sur des thèmes très divers. Découvrez les fiches d’aide proposées par FranceArchives : cahiers de doléances, guerres, vie économique, histoire culturelle et sociale...

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Pages d'histoire
Publications des services d'archives
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Offre culturelle et éducative
Explorer les archives

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des nombreux catalogues d'exposition et ouvrages de recherche (actes de colloques et journées d'études, monographies) publiés par les services d'archives.

Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des expositions virtuelles réalisées par les services d'archives et consultables en ligne.

Cette rubrique présente toutes les actualités relatives aux archives et à FranceArchives : nouveautés sur le portail, expositions, journées d'études, publications et autres manifestations organisées par les services d'archives en France.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Organisation des Archives en France
Données d'activités des services d'archives
Action internationale
Le Conseil supérieur des archives (CSA)

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaque année, les Archives de France mènent une enquête sur l’activité du réseau des services d'archives et diffusent les résultats sous forme de données statistiques ouvertes et d'un rapport annuel de synthèse.

Cette rubrique présente les activités des Archives de France pour promouvoir le modèle français de traitement des archives, apporter leur expertise dans divers domaines archivistiques et concourir aux programmes de mémoire partagées avec d'autres pays.

Présentation du Conseil supérieur des archives.

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Valoriser les archives

Moyens mis en œuvre pour assurer le contrôle scientifique et technique ainsi que la collecte des archives.

Règles de classement et de description.

Informations, cadre réglementaire et normatif, et accompagnement du réseau pour l'archivage numérique.

Informations et cadre juridique pour communiquer, diffuser et réutiliser les archives, procédure de dérogation pour les généalogistes professionnels.

Règles pour l'aménagement des bâtiments d'archives, pour la conservation préventive, pour la reliure et la restauration des archives.

Externalisation de la conservation des archives papier et numériques, procédure d'agrément.

Informations et cadre juridique relatif aux archives privées, modèles pour les contrats.

Informations générales sur les formations, le métier d'archiviste et les associations professionnelles.

Ressources archivistiques et juridiques, outils de pilotage, rapports, séminaires et journées d'études.

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Directory of archival institutions in France

@docs est une application numérique permettant à tout usager, pour une démarche administrative ou une recherche personnelle, de connaître les conditions de consultation des documents publics.

Cet espace rassemble les offres d'emplois et de stages dans le domaine professionnel des archives envoyées par les services d'archives pour diffusion sur FranceArchives.

Ce lexique explicite les termes archivistiques qui sont utilisés sur le portail.

Cette aide vous propose toutes les réponses nécessaires pour faciliter vos recherches sur FranceArchives et dans les archives en général.

administration générale

Source :

data.culture.fr : administration générale

Voir aussi :

Administration générale [25767] ; Administration générale [1]

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Numérisé

non 5,994

Types de ressources

Documents d'archives 5,994
Inventaires d'archives 139

Lieux de conservation

AD du Territoire de Belfort 6,133

Période chronologique

1500 - 1599 1
1700 - 1799 150
1800 - 1899 1,211
1900 - 1999 3,830
2000 - 2099 237

Résultats de recherche 6,133 contenus liés

1 M - Administration générale du département

Cote : 1 M 1 - 600

Période : 1799 - 1942
2 M - Personnel de la Préfecture

Cote : 2 M 1-46

Période : 1802 - 1955
1 O - Généralités et affaires intercommunales

Cote : 1 O 1-1O 55

Période : 1776 - 1941
2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)
4 O - Dons et legs

Cote : 4 O 1 - 4 O 41

Période : 1808 - 1940
Série O - Administration et comptabilité communale

Cote : Sous-séries 1 O à 4 O

Période : 1776 - 1940
45 W - Direction régionale de l'intendance militaire

Cote : 45 W 1-2

Période : 1941 - 1957
1065 W - Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de Guerre de Belfort (O.N.A.C.-V.G.)

Cote : 1065 W 1-184

Période : 1933 - 1979
1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction des affaires juridiques et de l'achat public.

Cote : 1672 W 1 - 1672 W 3

Période : 2000 - 2003
1938 W - Rapports et délibérations de la Commission Permanente du Conseil Général puis départemental

Cote : 1938W

Période : 2014 - 2018

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