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171 J - Fonds Giroud

Cote : 171 J 1 - 2729

Période : 2017 - 2017
1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement local. Service de la construction, du patrimoine et d...

Cote : 1500 W 1 - 21

Période : 1955 - 1996
1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de l'économie, du partenariat et du logement.

Cote : 1501 W 1-27

Période : 1977 - 1993
1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale adjointe du Développement social, éducatif et culturel. direction de l...

Cote : 1499 W 1 - 1499 W 9

Période : 1968 - 1993
1288 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

Cote : 1288 W 1-2

Période : 1957 - 1960
1325 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

Cote : 1325 W 1-16

Période : 1948 - 1996
1361 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Cote : 1361 W 1-13

Période : 1991 - 1998
1362 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Cote : 1362 W 1-18

Période : 1955 - 1997
1363 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Cote : 1363 W 1-13

Période : 1975 - 1993
1465 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement et Equipements ruraux

Cote : 1465 W 1- 45

Période : 1931 - 1968

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