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Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez dans cette rubriques des fiches d'aides à la recherche pour débuter ou poursuivre votre généalogie en utilisant les documents d'état civil, les recensements de population, les minutes notariales, les archives fiscales ou judiciaires.

Il est possible de faire des recherches dans les archives sur des thèmes très divers. Découvrez les fiches d’aide proposées par FranceArchives : cahiers de doléances, guerres, vie économique, histoire culturelle et sociale...

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Pages d'histoire
Publications des services d'archives
Expositions virtuelles
Actualités
Offre culturelle et éducative
Explorer les archives

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des nombreux catalogues d'exposition et ouvrages de recherche (actes de colloques et journées d'études, monographies) publiés par les services d'archives.

Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des expositions virtuelles réalisées par les services d'archives et consultables en ligne.

Cette rubrique présente toutes les actualités relatives aux archives et à FranceArchives : nouveautés sur le portail, expositions, journées d'études, publications et autres manifestations organisées par les services d'archives en France.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

Organisation des Archives en France
Données d'activités des services d'archives
Action internationale
Le Conseil supérieur des archives (CSA)

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaque année, les Archives de France mènent une enquête sur l’activité du réseau des services d'archives et diffusent les résultats sous forme de données statistiques ouvertes et d'un rapport annuel de synthèse.

Cette rubrique présente les activités des Archives de France pour promouvoir le modèle français de traitement des archives, apporter leur expertise dans divers domaines archivistiques et concourir aux programmes de mémoire partagées avec d'autres pays.

Présentation du Conseil supérieur des archives.

Contrôler et collecter
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Le tiers archivage
Archives privées
Circulaires
Formation et emploi
Informations métier
Actualités professionnelles
Valoriser les archives

Moyens mis en œuvre pour assurer le contrôle scientifique et technique ainsi que la collecte des archives.

Règles de classement et de description.

Informations, cadre réglementaire et normatif, et accompagnement du réseau pour l'archivage numérique.

Informations et cadre juridique pour communiquer, diffuser et réutiliser les archives, procédure de dérogation pour les généalogistes professionnels.

Règles pour l'aménagement des bâtiments d'archives, pour la conservation préventive, pour la reliure et la restauration des archives.

Externalisation de la conservation des archives papier et numériques, procédure d'agrément.

Informations et cadre juridique relatif aux archives privées, modèles pour les contrats.

Informations générales sur les formations, le métier d'archiviste et les associations professionnelles.

Ressources archivistiques et juridiques, outils de pilotage, rapports, séminaires et journées d'études.

Directory of archival institutions
Data on activities of the archives
Access public records with @docs
Job offers
Glossaire
Help

Directory of archival institutions in France

@docs est une application numérique permettant à tout usager, pour une démarche administrative ou une recherche personnelle, de connaître les conditions de consultation des documents publics.

Cet espace rassemble les offres d'emplois et de stages dans le domaine professionnel des archives envoyées par les services d'archives pour diffusion sur FranceArchives.

Ce lexique explicite les termes archivistiques qui sont utilisés sur le portail.

Cette aide vous propose toutes les réponses nécessaires pour faciliter vos recherches sur FranceArchives et dans les archives en général.

économie

Source :

data.culture.fr : économie

Voir aussi :

Economie [35197]

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Numérisé

non 1,695

Types de ressources

Documents d'archives 1,695
Inventaires d'archives 55
Circulaires 32

Lieux de conservation

AD du Territoire de Belfort 1,750

Période chronologique

1700 - 1799 33
1800 - 1899 546
1900 - 1999 1,061
2000 - 2099 76

Résultats de recherche 1,782 contenus liés

2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie du Territoire de Belfort

Cote : 2 ETP 1-1210

Période : 1890 - 1988
8 M - Commerce et tourisme

Cote : 8 M 1-179

Période : 1811 - 1940
9 M - Industrie

Cote : 9 M 1-163

Période : 1800 - 1942
1 ETP - Banque de France, succursale de Belfort

Cote : 1 ETP 1-141

Période : 1871 - 2018
1178 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Bureau des carburants détaxés

Cote : 1178 W 1-15

Période : 1964 - 1990
1629 W - Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) du Territoire de Belfort

Cote : 1629 W 1-24

Période : 1977 - 2004
75 W - Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

Cote : 75 W 1-210

Période : 1938 - 1955
1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale adjointe du développement local.

Cote : 1713 W 1-48

Période : 1973 - 2009
1175 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Service du développement local.

Cote : 1175 W 1-10

Période : 1985 - 1989
1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Service du développement local.

Cote : 1227 W 1-19

Période : 1982 - 1994

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