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Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez dans cette rubriques des fiches d'aides à la recherche pour débuter ou poursuivre votre généalogie en utilisant les documents d'état civil, les recensements de population, les minutes notariales, les archives fiscales ou judiciaires.

Il est possible de faire des recherches dans les archives sur des thèmes très divers. Découvrez les fiches d’aide proposées par FranceArchives : cahiers de doléances, guerres, vie économique, histoire culturelle et sociale...

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des nombreux catalogues d'exposition et ouvrages de recherche (actes de colloques et journées d'études, monographies) publiés par les services d'archives.

Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des expositions virtuelles réalisées par les services d'archives et consultables en ligne.

Cette rubrique présente toutes les actualités relatives aux archives et à FranceArchives : nouveautés sur le portail, expositions, journées d'études, publications et autres manifestations organisées par les services d'archives en France.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

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Le Conseil supérieur des archives (CSA)

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaque année, les Archives de France mènent une enquête sur l’activité du réseau des services d'archives et diffusent les résultats sous forme de données statistiques ouvertes et d'un rapport annuel de synthèse.

Cette rubrique présente les activités des Archives de France pour promouvoir le modèle français de traitement des archives, apporter leur expertise dans divers domaines archivistiques et concourir aux programmes de mémoire partagées avec d'autres pays.

Présentation du Conseil supérieur des archives.

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Informations et cadre juridique relatif aux archives privées, modèles pour les contrats.

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Ressources archivistiques et juridiques, outils de pilotage, rapports, séminaires et journées d'études.

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Directory of archival institutions in France

@docs est une application numérique permettant à tout usager, pour une démarche administrative ou une recherche personnelle, de connaître les conditions de consultation des documents publics.

Cet espace rassemble les offres d'emplois et de stages dans le domaine professionnel des archives envoyées par les services d'archives pour diffusion sur FranceArchives.

Ce lexique explicite les termes archivistiques qui sont utilisés sur le portail.

Cette aide vous propose toutes les réponses nécessaires pour faciliter vos recherches sur FranceArchives et dans les archives en général.

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Numérisé

oui 4,214
non 2,622

Types de ressources

Documents d'archives 6,836

Lieux de conservation

AD du Gard 6,836

Période chronologique

1500 - 1599 139
1600 - 1699 966
1700 - 1799 1,229
1800 - 1899 3,569
1900 - 1999 932

Producteurs

D'après l'enquête de 1759, la paroisse de La Bastide-d'Engras s'appelle Saint-Jean-d'Orgeirolles et Pougnadoresse est succursale. 17
En 1790, Caissargues n'est pas érigée en commune et est rattachée à Bouillargues. Par la loi du 07 janvier 1904, la commune de Caissargues est créée par division du territoire de Bouillargues (B.L., 1904, N°2550). 3

Résultats de recherche 6,836 contenus liés

1853-1862

Cote : TD 69

Période : 1853 - 1862

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Mauressargues (1691-1932)
1863-1872

Cote : TD 74

Période : 1863 - 1872

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Mauressargues (1691-1932)
1873-1882

Cote : TD 78

Période : 1873 - 1882

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Mauressargues (1691-1932)
1792-an XI

Période : 1710 - 1932

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Méjannes-le-Clap (1710-1932)
Naissances

Cote : TD 48

Période : 1792 - 1803

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Méjannes-le-Clap (1710-1932)
Mariages

Cote : TD 51

Période : 1803 - 1812

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Lédignan (1674-1932)
Décès

Cote : TD 49

Période : 1792 - 1803

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Méjannes-le-Clap (1710-1932)
Décès

Cote : TD 52

Période : 1803 - 1812

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Lédignan (1674-1932)
1803-1812

Période : 1710 - 1932

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Méjannes-le-Clap (1710-1932)
1813-1822

Cote : TD 54

Période : 1813 - 1822

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Lédignan (1674-1932)

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