Document d'archives : Bail à ferme de Jean Auvery, avocat au parlement, à Louis Poulain, laboureur à Romainville et Marguerite Couturier.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Informations complémentaires :
L'acte est mentionné dans les actes d'octobre 1735 et classés dans les minutes de la même période.
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XVIII/10
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice :2009

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XVIII/323 - MC/ET/XVIII/616, MC/RE/XVIII/9 - MC/RE/XVIII/24/A - MC/ET/XVIII/538

Type de document :

bail

Fonction :

agriculteur ; avocat au parlement (Ancien Régime)