Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sommaire
M. J.F. Collin est le prédécesseur de Mme Mercier aux affaires européennes et aux affaires internationales. Art 1-5 (Collin). Archives de JF. Collin, conseiller technique (Relations Internationales, Affaires Européennes) auprès de M. Mermaz, ministre de l’Agriculture et du Développement rural ; 1988-1993. Art 1-2 : Communauté européenne : Conseil des ministres de l’Agriculture, apurement des comptes du FEOGA 1988 ; 1991-1992. Art 2 : Relations bilatérales avec l’Allemagne, l’URSS, l’Arménie et l’Italie ; 1991-1992. Art 2-4 : Notes de réunions de cabinet, 1991 ; minutiers de J-F Collin et de son prédécesseur J-M Casa, 1988-1993. Art 5 : réforme de la Politique Agricole Commune (PAC) : Dossiers sectoriels, financement ; 1991-1992.

Identifiant de l'unité documentaire :

19930195/1-19930195/5

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_022402

Publication :

Archives nationales
1993

Informations sur le producteur :

Cabinets du ministre de l'Agriculture et des secrétaires d'État auprès du ministre de l'Agriculture

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :

    chrono

    Activités :

    relations internationales ; politique communautaire ; financement

    Fonction :

    membre de cabinet ministériel