Inventaire d'archives : Villes et communes

Institution de conservation :

Archives départementales des Yvelines

Contenu :

Cet ensemble réunit dans la série E des Archives départementales des Yvelines des documents en provenance ou relatifs à des villes et communes sous l'Ancien Régime, entrés par don ou achat, ou bien provenant d'institutions d'Ancien Régime et qu'on n'a pu classer ailleurs.

Identifiant de l'unité documentaire :

FR/FR-AD078/E/Sup 779-867

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD078_000-002_000-000-197

Publication :

Archives départementales des Yvelines
2013
Montigny-le-Bretonneux

Conditions d'accès :

Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle. S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués.

Restrictions d'utilisation :

Ces documents sont librement réutilisables, sous réserve de préciser leur provenance sous la forme précisée ci-dessous.

Organisme responsable de l’accès intellectuel

Archives des Yvelines.

Mises à jour :

juillet 2013
  • L’encodage de cet instrument de recherche a été revu par la société Fontaine et Fils Archives Services, selon la version n°2 du Guide d'encodage des Archives départementales des Yvelines.
  • 12 Décembre 2014
  • Cet instrument de recherche a été relu et modifié en vue de sa publication sur APENET.
  • 24 Décembre 2014
  • Cet instrument de recherche a été automatiquement converti au format de l'EAD utilisé pour le Portail européen des Archives grâce à l'outil de conversion proposé sur le site du Portail.
  • Converted_apeEAD_version_1.7.3