Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Sainte-Marie

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'unité documentaire :

E DEPOT 107 B art. 1 ; E DEPOT 107 C art. 1-2 ; E DEPOT 107 CC art. 1-2 ; E DEPOT 107 D art. 1-17 ; E DEPOT 107 DD art. 1 ; E DEPOT 107 E art. 1-15 ; E DEPOT 107 F art. 1-37 ; E DEPOT 107 G art. 1-28 ; E DEPOT 107 GG art. 1 ; E DEPOT 107 H art. 1-28 ; E DE

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_107

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Sainte-Marie

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 17 janvier 2012

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Selon délai communicabilité en vigueur

Restrictions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues:

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2.55
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 344

Organisme responsable de l’accès intellectuel

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :

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