Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montbrand

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'unité documentaire :

E DEPOT 105 CC art. 1-3 ; E DEPOT 105 D art. 1-2 ; E DEPOT 105 E art. 1-2 ; E DEPOT 105 F art. 1 ; E DEPOT 105 G art. 1-8 ; E DEPOT 105 GG art. 1-6 ; E DEPOT 105 H art. 1-9 ; E DEPOT 105 I art. 1-6 ; E DEPOT 105 K art. 1-3 ; E DEPOT 105 L art. 1-6 ; E DEPO

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_105

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Montbrand

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 4 juin 2007

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Restrictions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues:

Langue des unités documentaires: Française

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.90
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 94

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Sources complémentaires
Sources internes
F 2731 : rôle de taille (1790).

Organisme responsable de l’accès intellectuel

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :

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