Document d'archives : Résidu : imprimés.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Arrêt du conseil d'état du 31 décembre 1787 fixant au Ier avril suivant le terme auquel les propriétaires d'offices et droits sur le commerce, la navigation et la pêche nationale, seront tenus de justifier leurs titres. affiche. 1788
Avis de la mairie d'Aix sur la souscription pour le monument à ériger à la mémoire du duc de Berry. affiche. 1820
Liste des pairs de France, avec un petit trait à côté du nom de ceux qui assistent régulièrement aux séances. 1832
Rapports sur la culture du tabacpar Roussin, membre du conseil général des Bouches-du-Rhône. 2 p. 1852
Notice du marquis de Clermont-Tonnerre sur les droits du nom de Tonnerre. 28 juillet 1853
De la peinture sur verre à propos des magnifiques vitraux du café Musard. s.d.
Gravure représentant un officier. s.d.

Identifiant de l'unité documentaire :

107AP/1-107AP/132 - 107AP/131

Inventaire d'archives :