Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 19 décembre 1826 au 8 mai 1829

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.
Le registre contient aussi le répertoire des actes produits par le notaire Alexandre Curmer du 1 janvier au 18 décembre 1826

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/RE/VII/20

Informations sur le producteur :

Alexandre Curmer

Description :

Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Description physique :

Importance matérielle :
Ce répertoire contient 148 feuillets et fait partie d'un registre de 198 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 24 cm, foliotés par le notaire. Le registre est en bon état.

Type de document :

répertoire