Document d'archives : . Autonomie des EPLE. 1983-1993.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Fiche d'information sur la dotation...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

. Autonomie des EPLE. 1983-1993.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Fiche d'information sur la dotation académique de fonctionnement des EPLE. 1990.
-Les lycées, les collèges et leurs partenaires , Commission " Une formation pour tous " présidé par Jacques de Chalendar et Joseph Gauter, Commissariat général du Plan, 1991, 47 p.
. Simplification du contrôle des actes des EPLE. 1988.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Fiche d'information sur les EPLE et leur réglementation. 1986-1988.
. Modification de la composition des conseils d'administration des EPLE. 1995-1996.
- Correspondance.
- Notes.
- Fiches de synthèse.
- Projets de réponse.
. Répartition des charges intercommunales des fonctionnements des écoles publiques. 1987-1992.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Projets de loi et de convention.
- Revue de l'association des maires de France.
. Transfert de compétences en matière d'équipements sportifs nécessaires à la pratique de l'EPS. 1989- 992.
- Correspondance.
- Notes.
. Transformation du régime des lycée Gustave Eiffel et Maximilien Sorre de Cachan (94) en EPLE. 1991-1995.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Compte rendu de réunion.
. Transfert aux collectivités territoriales des établissements comportant des sections internationales. 1996-1997.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Liste des établissements.
- Compte rendu de réunion.
. Contrats de publicité passés par les EPLE. 1985-1988.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
. Groupe de travail sur la décentralisation de l'enseignement. 1991-1997. Étude de la Cour des comptes relative à la décentralisation et à l'enseignement du 2e degré.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
-Le contrôle des actes budgétaires des collectivités territoriales et des établissements publics locaux , rapport de la Cour des comptes n° 18- 91, 1991, 28 p.
-La décentralisation et l'enseignement de 2 e degré , rapport de la Cour des comptes n° 4254, 1994, 99 p.
. Étude du " groupe technique V " chargé de l'allègement des modalités de contrôle administratif et comptable des EPLE. 1991-1997.
- Correspondance.
- Notes.
- Statut des EPLE. 1996.
-Rapport au gouvernement sur le contrôle à posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux , direction des collectivités locales, s.d., 76 p.
. Groupe de travail chargé de la révision de la loi du 18 juillet 1984 sur l'organisation du sport. 1997.
- Programme manuscrit de la réunion.
- Convocation.
- Compte rendu de réunion.

Identifiant de l'unité documentaire :

20040447/1-20040447/15 - 20040447/3

Fonctions :