Document d'archives : Administration 1 à 4.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Administration 1.
  • Mémoire lu par le premier ministre des Finances à l'Assemblée nationale, le 14 novembre 1789.... Paris, 50 p.
  • Jurisprudence du Code civil. Paris, 1803, 16 p.
  • Académie de législation... Compte rendu..., rapport.... Paris, an XI, 32 p.
  • Barbier de Villevêque, Réflexions sur le corps des commissaires des guerres. Paris, sans date.
  • Lettres écrites au commissaire des guerres Bonnard, par les autorités civiles et militaires du département des Alpes-Maritimes. Paris, an X, 6 p.
  • Caisse des employés et des artisans. Paris, 1803, 12 p.
  • Caisse de placements en viager. Paris, an X, 84 p.
  • Commandite territoriale et héréditaire... Prospectus. Paris, sans date, 16 p.
  • Louis Roussière, Considérations sur les récompenses nationales. Avignon, an XII, 22 p.
  • J.-E. Michel, Lettre à M. Tessier... contre la fixité invariable de la contribution foncière en argent. Paris, 1804, 39 p.
  • Convention entre les gouvernements français et batave pour régler l'entretien des troupes françaises en Batavie. Paris, 1803, 83 p.-planche.
  • Charles de Belleval, Notice sur Montpellier. Montpellier, an XI, 58 p.
  • B..., Catéchisme militaire. Genève, an X, 84 p.
  • C.-F. Granier, Législation criminelle. Lois pénales. Paris, an XI, 40 p.
  • F.-L. Séguret, Du cadastre....Avignon, an XI, 38 p.
Administration 2.
  • Hugues de La Tour d'Auvergne-Lauragais, Lettre circulaire de l'évêque d'Arras. Arras, 1803, 3 p.
  • Général La Chaise, Aux maires(du Pas-de-Calais). (lettre) Arras, 1803, 2 p.
  • Pierre Crouzet, Carmen in sacram injunctionem Napoleonis primi... Paris, 1804, 9 p.
  • Delorme (Lettre imprimée). Paris, 1804, 1 p.
  • Conscription militaire. Paris, 1804, 13 p.-planche.
  • Essai sur la constitution et l'organisation des armées françaises, suivi d'un projet sur les haras. Paris, an VIII, 150 p.-planche.
  • Projet sur l'établissement des haras. Paris, an VIII, 22 p.
  • Quatremère-Disjonval, Recueil de pièces tendantes à prouver l'inconvenance du vinaigre pour aciduler la boisson des hommes de guerre. Paris, 1803, 64 p.
  • Mémoire pour les créanciers de l'État qui habitent le département de la Roër. Paris, sans date, 28 p.
  • Ch. Augustin, Quelques idées sur la ferme générale. Paris, an XI, 39 p.
Administration 3.
  • Jujardy, Mémoire... pour le citoyen Joseph DELAMARRE. Paris, 1803 11 p.
  • Joseph Delamarre, Mémoire.... Paris, 1803, 64 p.
  • Observations des administrateurs de l'octroi de Paris. Paris, sans date, 9 p.
  • Extrait du cérémonial relatif au couronnement de leurs majestés impériales. Paris, 1804, 22 p.
  • Caisse des veuves et des orphelins. Paris, sans date, 40 p.
Administration 4.
  • Bonet de Treiches et Catineau-La-Roche, Observations et projets de décrets sur la librairie et sur les arts et professions. Paris, 1808, 104 p.
  • Fleurizelle, Projet pour assurer le sort des instituteurs et sous-instituteurs. Paris, sans date, 30 p.
  • C.-H. Agar, Projet de suppression de la mendicité. Paris, 1806, 81 p.
  • Projet d'une association d'actionnaires..., mines de cuivre-argent de Baigorry (Basses-Pyrénées). Paris, 1805, 11 p.
  • Pierre Rousseau, Projet de... propriétaire de la ci-devant abbaye de Clairvaux, pour l'établissement d'une filature de coton en grand par mécaniques.... Paris, 1805, 8 p.
  • Compte rendu par le conseil de liquidation de la caisse des rentiers. An XII, 30 p.
  • Masclet, sous-préfet de Douai, À ses compatriotes. Douai, 1805, 11 p.
  • Lettre, 1 p.
  • Souscription provisoire pour l'établissement d'une filature de coton à Douai, 1 p.
  • Projet de statuts fondamentaux pour la filature, 6 p.
  • Noël, Administration générale des forêts. À ... Napoléon Ier. Paris, sans date, 15 p.
  • Prault-Saint-Germain, Projet de... navigation..., qui joindrait le Rhin à la Seine jusqu'à Paris. Paris, 1804, 26 p.
  • J.-F.-L. Chabannes, Mémoire sur les voitures publiques. Paris, 1806, 61 p.
  • Propositions... à la généralité des maîtres de poste, sans lieu, 4 p.
  • Observations sur l'état des postes aux chevaux par les maîtres de poste. Paris, sans date, 4 p.
  • L.-E. Beffroy, Impôt sur les boissons, sans exercice. Paris, sans date, 28 p.
  • Mémoire sur le service et les frais d'inhumation dans la ville de Paris. Paris, sans date, 10 p.
  • Fornier-Montcazals, Instruction sur l'état civil. Foix, 1806, 30 p.
  • Ministère des Finances, Valeur approximative des biens nationaux qui étaient encore à vendre au premier messidor an VII. Paris, sans date, 49 p.
  • Tessier, Compte rendu à la classe des sciences mathématiques et physiques de l'Institut national. Paris, messidor an XII, 19 p.
  • Projet de fixation d'un droit communal. Paris, 1806, 23 p.
  • Observations d'un échangiste détempteur de forêts. 3 p.
  • Observations sur la quotité du traitement accordé aux employés de l'enregistrement et des domaines. Manuscrit, 3 p.
  • Liste des deux cents actionnaires de la Banque de France. Paris, vendémiaire an XIV, 8 p.
  • Perregaux, Discours du président de la Banque de France. Paris, 1805, 20 p.
  • Département des Basses-Pyrénées, Collège électoral du département, an XII. Procès-verbal.... Pau, 1803, 15 p.
  • Procès-verbal des séances du collège électoral du département de l'Yonne, des 20 et 21 ventôse an XII. Paris, 1804, 20 p.
  • Général Lespinasse, Introduction à la seconde édition du traité sur la théorie et la pratique du nivellement. Sans lieu ni date, 20 p.
  • Alexandre Ferrière, Lettre et prospectus. 1804, 5 p.

Identifiant de l'unité documentaire :

138AP/1-138AP/193, 138AP/194/1, 138AP/194/BIS, 138AP/195-138AP/370 - 138AP/337

Inventaire d'archives :