Document d'archives : - Régime des prix des transports routiers de marchandises
- Tarification, T.V.A., Projet d'ordonnance relatif à la...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

- Régime des prix des transports routiers de marchandises
- Tarification, T.V.A., Projet d'ordonnance relatif à la concurrence-liberté des prix
- Tarification routière d'orientation
- Desserte du secteur Montparnasse à l'horizon du T.G.V. Atlantique (Correspondance)
- Métros et tramways de province (statistiques, échéancier d'ouverture des autorisations de programme
- Etablissement d'une liaison ferroviaire rapide entre Paris, l'Est de la France, le Centre et le Sud de la République Fédérame d'Allemagne (T.G.V. Est) - Etude et correspondance
- Projet d'étude sur la liaison par Tramway St-Denis-Bobigny
- Projet de financement du Val de Toulouse (métro)
- Correspondance - Contournement de Lyon par le T.G.V. - Rapport, choix du tracé
- Reprise de la Sté Jeumont-Schneider par la Sté Alsthom (Correspondance)

Identifiant de l'unité documentaire :

19890264/1-19890264/5 - 19890264/3