Document d'archives : Biens abandonnés : déclarations, projets de déclarations, circulaires, mémoires (1696-1777). Projet du syndic général de Joubert...

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Hérault

Title:

Biens abandonnés : déclarations, projets de déclarations, circulaires, mémoires (1696-1777). Projet du syndic général de Joubert de lettre circulaire sur les biens abandonnés au nom de la commission de vérification des dettes des communautés, accepté par l'intendant (1761). État des diocèses ayant fourni un état des biens abandonnés

Identifiant de l'unité documentaire :

C 11897

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicable