Document d'archives : Municipalité de canton de Caderousse

Institution de conservation :

Archives départementales de Vaucluse

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Mariages décadaires (an VII-an VIII). Délibérations, arrêtés, correspondance (an IV-an VIII) Contributions et patentes (an IV-an VIII). Colonne mobile (an IV-an VIII). Police, biens d'émigrés (an IV-an VIII). Élections. Comptabilité. Bienfaisance (an IV).
Situation du fonds: Fonds clos

Identifiant de l'unité documentaire :

FRAD084_6 L 109 FRAC084027 Archives communales de Caderousse

Inventaire d'archives :

Informations sur le producteur :

Éléments historiques
Une municipalité de canton fut établie à Caderousse en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton de Caderousse comptait trois communes : Caderousse, Châteauneuf-du-Pape et Piolenc. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Conditions d'accès :

Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter
Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p.
Répertoire numérique détaillé des archives communales de la ville de Caderousse. 1984, 101 p. dactyl.

Localisation physique :

Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Mairie de Caderousse

Personne ou Organisation :

Type de document :