Document d'archives : Deux exemplaires du procès-verbal, dressé par les administrations réunies du département, du district et de la municipalité...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Deux exemplaires du procès-verbal, dressé par les administrations réunies du département, du district et de la municipalité d'Aix, consignant la suite des faits, relatés dans le précédent procès-verbal, daté du 13 décembre 1790 (1) ; enlèvement et pendaison de Pascalis et de Morellet, suivie de celle du sieur Guiramand, le 14, et d'autres arrestations jusqu'à une proclamation pour le rétablissement de l'ordre.

Contenu :

1. V. ci-dessus pièce 17, et ci-dessous pièce 32.

Identifiant de l'unité documentaire :

Pièces n°22 et 24