Document d'archives : Dossiers B11 à B16.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Dossier B 11.
Nouveaux baux au profit de particuliers et autres actes. 1410-1765
Dossier B 12.
Etats de cens et notes relatives, reconnaissances et autres documents sur les lods et demi-lods. XVII°-XVIII°
Dossier B 14.
Pièces concernant les herbages de la seigneurie et l'arrentement du ban du terroir. 1422-1462
Dossier B 15.
Liasse de directes particulières, qui justifient le droit des habitants, de donner leurs biens francs à cens, avec réserve de la directe. 1435-1716
Dossier B 16.
Pièces et mémoires de titres au sujet des cens, qui sont contestés ou refusés au quartier des Baisses. XVII°s.

Identifiant de l'unité documentaire :

107AP/1-107AP/132 - 107AP/110

Inventaire d'archives :