Document d'archives : 1838-1908

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
Gardes champêtres, bureaux de placement, divers, circulation du bétail, lieux publics, bannes et tentes, musée, vendanges, cimetière, "Bec de gaz éteint", promenades publiques, cheminée, éclairages des voitures, neige et glace, pots de fleurs, tir de garnison, logements militaires, octroi (1838-1902)
Tarif des frais médicaux et pharmaceutiques (1905)
Tableau des distances (1908)
Loi sur les accidents du travail (1898)

Identifiant de l'unité documentaire :

U XIII Eh 14

Inventaire d'archives :

Type de document :