Document d'archives : Syndicats
Dialogue social : note contenant le procès verbal d'une rencontre entre les chefs de cour de la cour d'Appel de Lyon...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Syndicats
Dialogue social : note contenant le procès verbal d'une rencontre entre les chefs de cour de la cour d'Appel de Lyon et les organisations syndicales de magistrats et de fonctionnaires, dossiers relatifs aux rencontres entre le Garde des Sceaux et les syndicats, synthèse de la rencontre du Garde des Sceaux avec l'intersyndicale sur les grandes orientations du budget 1992. 1991-1992
Local syndical à la cour d'appel de Bordeaux et à la cour d'appel de Metz : notes. 1991-1992.
Conflits sociaux : notes sur différents conflits sociaux, dossiers concernant le mouvement de grèves des infirmiers de l'Administration Pénitentiaire. 1991-1992
Périodiques syndicaux. 1991
Syndicat de la magistrature : communiqués. 1991
Organisation des fonctionnaires d'administration centrale de catégorie A : dossier constitué par une rencontre avec ce syndicat. 1991
Syndicat autonome des fonctionnaires de la Justice : notes, correspondance. 1991-1992
Force ouvrière : lettre relative aux élections prud'homales 1992, notes, correspondance, tract du syndicat national pénitentiaire des personnels de surveillance "FO". 1991
Syndicat national des personnels de l'Education Surveillée (FEN) : notes, correspondance, télégrammes, périodique "FEN HEBDO" (n° 424 du vendredi 18 octobre), numéro de "Info INPES". 1991
Syndicat national C.G.T. des fonctionnaires et agents de Chancellerie, cours, tribunaux et conseils des prud'hommes : notes, correspondance, pétition. 1991
C.F.D.T. : notes, correspondance, brochures, dossiers concernant des rencontres entre le Garde des Sceaux et la C.F.D.T, dossiers préparatoires de la réunion du 24 juillet 1991 entre le Garde des Sceaux et la C.F.D.T. 1991-1992

Identifiant de l'unité documentaire :

19950453/9