Document d'archives : 1981-1999

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Suivi de l'opération ZAC du Bourg Saint-Vincent (1er arrondissement).
- Présentation : plans, fiche (sd).
- Etude d'impact (1981).
- Dossier de création (1981).
- Projet. Mise à disposition du public du dossier de création : délibérations, arrêté du prefet, notes (1981-1982).
- Dossier de réalisation (1984).
- Dossiers de modification de PAZ (1990).
- Cadre réglementaire : délibérations, rapport au Conseil municipal, comptes rendus de réunions, notes, études, conventions, avenants, Bulletin municipal officiel, affiches, certificat d'affichage, arrêtés préfectoraux, règlement (1981-1999).
- Enquêtes publiques : rapports du commissaire enquêteur, certificats d'affichage, arrêté préfectoral, Bulletin municipal officiel, arrêté du président de la Communauté urbaine, affiches, avis, plans (1984-1991).

Identifiant de l'unité documentaire :

1904W/39

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français