Document d'archives : Amodiations de terrains

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
N 5/1. Procès verbaux d'amodiation de plusieurs parcelles de terrains communaux, prés et terres labourables, 1810 (18 pièces)
N 5/2, 4, 29. Amodiations de terrains, 1811, 1816, 1854 (4 pièces)
N 5/3, 7. Baux de terrains communaux, 1812, 1821 (14 pièces)
N 5/5. Réclamation pour moindre mesure de terrain amodié, 1817 (1 pièce)
N 5/6. Baux de terrains : état des particuliers ayant eu des amodiations en 1820. Réclamation d'une pièce comptable, 1820 (3 pièces)
N 5/8. Demande pour amodier plusieurs parcelles de terrains, 1823 (1 pièce)
N 5/9-11, 16-20, 31, 33. Baux de terrains, 1824, 1825, 1827, 1833, 1837-1840, 1856, 1859 (12 pièces)
N 5/12. Baux de terrains, 1828 (8 pièces)
N 5/13. Baux de terrains. Réclamation du sieur Franet, 1829 (3 pièces)
N 5/14. Baux de terrains. Observations de M. le Préfet, 1830 (2 pièces)
N 5/15. Location d'un terrain pour établir un hangar, 1832 (1 pièce)
N 5/21. Bail de terrain. Autorisation d'amodier pour 9 ans, 1841 (2 pièces)
N 5/22. Baux de terrains. Réclamation du sieur Collin, 1842 (3 pièces)
N 5/23. Baux de terrains. Instructions de M. le Préfet. Réclamations de Ménétrier, 1844 (6 pièces)
N 5/24. Baux de terrains. Réclamation du sieur Bredillet, 1845 (8 pièces)
N 5/25. Baux de terrains. Arrêté de M. le Préfet y relatif, 1846 (4 pièces)
N 5/26. Baux de terrains. Délibération y relative, 1847 (3 pièces)
N 5/27, 36, 42. Amodiation de terrains communaux. Résiliation d'un bail de pâtis, 1850, 1864, 1873 (5 pièces)
N 5/28. Réclamation d'un état pour redevance d'amodiations communales, 1853 (1 pièce)
N 5/30. Bail d'une pièce de terre communale, 1855 (1 pièce)
N 5/32. Amodiation de terre et pré, 1857 (1 pièce)
N 5/34. Amodiation de six parcelles de terrains, 1862 (1 pièce)
N 5/35. Amodiation de dix parcelles de terrains, 1863 (1 pièce)
N 5/37, 58, 62, 63. Amodiations de pâtis pour 9 ans, 1865, 1901, 1909, 1910 (4 pièces)
N 5/38. Bail de terrains pour 8 ans, 1867 (1 pièce)
N 5/39. Amodiation de cinq parcelles de terrains, 1868 (1 pièce)
N 5/40. Amodiation de six parcelles de terrains, 1871 (1 pièce)
N 5/41. Amodiation de dix parcelles de terrains, 1872 (1 pièce)
N 5/43, 53-56. Baux de terrains pour 9 ans, 1874, 1892, 1896, 1898, 1899 (5 pièces)
N 5/44, 49. Amodiations de cinq parcelles pour 9 ans, 1878, 1887 (2 pièces)
N 5/45, 50. Amodiations de sept parcelles pour 9 ans, 1880, 1889 (2 pièces)
N 5/46, 51. Amodiations de dix parcelles pour 9 ans, 1881, 1890 (2 pièces)
N 5/47, 52. Amodiations de terrain pour 9 ans, 1882, 1891 (2 pièces)
N 5/48. Bail de terrains pour 9 ans, 1883 (1 pièce)
N 5/57. Bail de terrains pour 10 ans, 1900 (1 pièce)
N 5/59-61. Amodiations de terres pour 9 ans, 1905-1908 (5 pièces)
N 5/64-76. Amodiations de parcelles pour 9 ans, 1911-1945 (13 pièces)

Identifiant de l'unité documentaire :

E dépôt 644/46

Type de document :