Document d'archives : Minutes. 1565

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Informations complémentaires :
' Registre pour l'année commenceant le premier janvier 1565, suivant l'edict du Roy et 1554, selon l'ancienne coustume... ' Nota que environ 15 jours après furent renvoyées ' lectres du Roy en la cour de Parlement, par lesquelles il contremandoyt que l'on eust à dacter comme de coustume.'.
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/III/278

Description physique :

Importance matérielle :
registre