Document d'archives : Parking du centre international d'affaires CIA Europa, gestion : dossier sur les négociations (1993-1994), convention de...

Parking du centre international d'affaires CIA Europa, gestion : dossier sur les négociations (1993-1994), convention de concession (1992), dossier sur les intérêts d'emprunts, moratoire et de gestion (1992), dossier sur la substitution du concessionnaire (1992), chiffrage du préjudice de la résiliation anticipée (1992), transfert des contrats (1994), acte notarié d'acquisition (1992), cahier des clauses techniques particulières (1993), appel et analyse des offres (1991), plans, conventions, délibérations, avenants (1992).

607 W 15

Europa, parking, Acropole, rue de l'

AIRE DE STATIONNEMENT, COMPTABILITE PUBLIQUE, FINANCES COMMUNALES

CONTRAT, CONVENTION, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, OFFRE, PLAN