Document d'archives : 1989-2001

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 8e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Transvaal.
- Etudes de l'Agence d'urbanisme : "Lyon 8e Laënnec, opération de développement social des quartiers", "Lyon 8e Langlet-Santy" (1989-1990).
- Plans (sd, 1997).
- Suivi : comptes rendus de réunions, notes, Bulletin municipal officiel (1990-1991).
- Plan d'aménagement de zone modificatif. Elaboration, enquête publique : délibérations, rapports au Conseil municipal, dossier de mise en élaboration, affiches, certificat d'affichage, arrêté du président de la Communauté urbaine (1997-1998).
- Groupe de direction et Comité d'intérêt local. Réunions : comptes rendus, documents de travail (1996-1998).
- Instruction de permis de construire : comptes rendus, note (1998-1999).
- Programme des équipements publiques: délibérations, comptes rendus de réunions, contrat de prestation de service, conventions, tableau de suivi et échéancier, correspondance (1991-2001).
- Cadre réglementaire : rapport au Conseil municipal, délibérations, certificat d'affichage, rapport du commissaire enquêteur (1990-1998).
- Suivi : bilans, états d'avancement (1993-2001).

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/89

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français