Document d'archives : Classement et reconnaissance. - Echanges de terrains : correspondance, arrêtés, plans, avis, délibérations, certificats,...

Titre :

Classement et reconnaissance. - Echanges de terrains : correspondance, arrêtés, plans, avis, délibérations, certificats, procès-verbaux, par commune.

Cote :

1Z/359

Informations sur l'acquisition :

Service Versant : Sous-préfecture de Saint-Amand-Montrond

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 2007

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Type de document :

Papier

Archives départementales du Cher

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