Document d'archives : Transactions, extraits de lettres patentes, actes de cession, dénombrement, etc., remis par M. de Nogaret, marquis de Calvisson,...

Institution de conservation :

Archives départementales du Gard

Title:

Transactions, extraits de lettres patentes, actes de cession, dénombrement, etc., remis par M. de Nogaret, marquis de Calvisson, pour établir ses droits de propriété sur les marais des terres Deport et de Tamerlet. — Lettres patentes de Philippe le Bel, roi de France, contenant don de différentes terres à M. de Nogaret de Calvisson. — Concession faite, par le seigneur de Calvisson aux habitants de Marsillargues, de certains droits de pâturage à Tamerlet pour leurs bestiaux. — Confirmation des donations faites à Raymond de Nogaret par Philippe le Bel et Charles V, etc.

Contenu :

Présentation du contenu
16 pièces, papier.

Identifiant de l'unité documentaire :

C 58

Type de document :