Document d'archives : Publications concernant notamment : l'Algérie ; la propiété littéraire et artistique ; l'administration judiciaire dans les

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Publications concernant notamment : l'Algérie ; la propiété littéraire et artistique ; l'administration judiciaire dans les colonies.

Contenu :

- Circulaires du ministère de l'Intérieur. T. V, 1822 à 1825, Paris, 1829, in-8°.
- Ministère de la Guerre. Comité consultatif de l'Algérie. Rapport de N. Daru. 1850, in-4°.
- Ministère d'État. Commission de la propriété littéraire et artistique. Rapports, décrets, collections de procès-verbaux, documents. Paris, 1873, in-4°.
- Compte général de l'administration de la Justice... dans les colonies françaises pendant les années 1862 à 1867. Paris, 1874, in-4°.

Identifiant de l'unité documentaire :

138AP/1-138AP/193, 138AP/194/1, 138AP/194/BIS, 138AP/195-138AP/370 - 138AP/330

Inventaire d'archives :