Document d'archives : Eglise, travaux de réparation de la toiture et installation d'un paratonnerre : délibérations du conseil municipal, devis,...

Institution de conservation :

Archives départementales de Saône-et-Loire

Title:

Eglise, travaux de réparation de la toiture et installation d'un paratonnerre : délibérations du conseil municipal, devis, subventions (1953-1970). Ecoles, projet de réparations et projet de construction d'une cantine : délibérations approbatives, notices descriptives, devis, cahiers des charges et des prescriptions particulières, plans (1947-1970). Cimetière, agrandissement et construction d'un mur de clotûre, enquête : arrêtés préfectoraux, délibérations, arrêté d'autorisation, nomination d'un commissaire enquêteur, acquisition et rapports du conseil départemental d'hygiéne et d'expertise géologique du terrain, subvention, procès-verbaux d'enquête, plans (1962-1967). Place publique, projet d'aménagement : délibérations, acquisition d'un terrain par déclaration d'utilité publique, procés-verbal descriptif et estimatif de la parcelle, promesse de vente, devis, plans (1953-1956). Voirie, classement et réfection de chemins, projet de reconstruction d'une passerelle sur le Solnan (1952-1967). Electricité de France, approbation du tracé d'une ligne électrique, enquête pour servitudes : arrêtés préfectoraux (1950). SNCF, suppression des passages à niveaux n° 88 à 93 de la ligne de Dijon à Saint-Amour et mise en place de panneaux de signalisation : délibérations du conseil municipal, devis, rapport de l'ingénieur d'arrondissement, enquête de commodo et incommodo (1958-1967).

Identifiant de l'unité documentaire :

1103 W 104

Inventaire d'archives :

Nom de lieu :