- Section de l'Intérieur | Projet de décret approuvant et portant reconnaissance d'UP la "Fondation Européenne pour l'Homme, la Nature et la Vie" à Metz. | Date de saisine : 22/06/1976 | Rapporteur : Pomey | Date de séance :
Document d'archives : Section de l'Intérieur
Projet de décret approuvant et portant reconnaissance d'UP la "Fondation Européenne pour l'Homme, la...
Title:
Section de l'Intérieur
Projet de décret approuvant et portant reconnaissance d'UP la "Fondation Européenne pour l'Homme, la Nature et la Vie" à Metz.
Date de saisine : 22/06/1976
Rapporteur : Pomey
Date de séance : 08/02/1977
Projet de décret approuvant et portant reconnaissance d'UP la "Fondation Européenne pour l'Homme, la Nature et la Vie" à Metz.
Date de saisine : 22/06/1976
Rapporteur : Pomey
Date de séance : 08/02/1977
Identifiant de l'unité documentaire :
Affaire n° 317836