Document d'archives : 1989-1998

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 3e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Moncey - St-Jacques.
- Projet : rapport de présentation, délibérations, plans, comptes rendus de réunions, documents préparatoires (1992).
- Plan d'aménagement de zone (PAZ). "Mise en élaboration" et déclaration d'utilité publique. Enquête publique : certificat d'affichage, affiches, délibérations, Bulletin municipal officiel, arrêté préfectoral, rapport au Conseil municipal, plans (1992-1994).
- Groupe de direction. Réunions : comptes rendus (1993-1997).
- Suivi : correspondance (1992-1996).
- ZAC Moncey-St Jacques et ZAC Lyon 3e ouest. Conventions d'études spécifiques et mandat d'acquisition foncière : projets (1989-1990).
- Programme des équipements et bilan financier prévisionnel. Définition : délibérations, certificat d'affichage, rapport au Conseil municipal (1994).
- Participation financière : note, correspondance (1998).
- PAZ. Suppression et incorporation au plan d'occupation des sols (POS) du secteur "Lyon Centre" : certificat d'affichage, délibérations, comptes rendus de réunion, étude foncière, plans, coupures de presse (1998).

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/29

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français