Document d'archives : 1987-1994

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 8e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Ambroise Paré (secteur Laënnec - Paradin). Plan d'aménagement de zone (PAZ).
Elaboration : plans de délimitation et de situation, délibération (1987).
Modification.
- Comptes rendus de réunion, correspondance (1992-1993).
- Sous-dossier de réalisation, PAZ modificatif (1993-1994).
- Enquête publique : dossier soumis à l'enquête, rapport, certificat d'affichage, avis administratif, arrêté du président de la Communauté urbaine, affiches, notes (1993-1994).
- Approbation : certificat d'affichage, délibération (1994).

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/84

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français